Fernando Da Costa


De: Fernando DA COSTA
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces »
5° Au titre du 3° du II de
l'article 1er du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
b)
Sur proposition de la Fédération nationale Entrepreneurs des territoires (FNEDT)
Groupe:
nomination
09 Novembre 202409/11/2024
De: Fernando DA COSTA
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Fédération nationale entrepreneurs des territoires (FNEDT)
Groupe:
nomination
21 Avril 202221/04/2022
De: Fernando DA COSTA
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Fédération nationale entrepreneurs des territoires (FNEDT)
Groupe:
nomination
18 Août 202118/08/2021
De: Fernando DA COSTA
Objet:
6. Membres des sections compétentes du conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
III. -
représentants de chacune des fédérations professionnelles agricoles
Fédération nationale des entrepreneurs des territoires (FNEDT)
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Fernando DA COSTA
Objet:
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
II. -
représentants des employeurs de main d'œuvre
Fédération des entrepreneurs des territoires (FNEDT)
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Fernando DA COSTA
Objet:
1. Membres de la section plénière
X. -
représentants de la Fédération des entrepreneurs des territoires (FNEDT)
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Fernando DA COSTA
Objet:
5. Membres des sections compétentes du conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
III. -
représentants des employeurs de la main-d'œuvre agricole
Fédération des entrepreneurs des territoires (FNEDT)
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
19 Novembre 202019/11/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.